Déposée le 9 avril 2012 par monsieur Victor Garnier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BURGERNESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est monsieur Victor Garnier domicilié(e) 2 ter boulevard Gabriel Lauriol - 44300 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Victor Garnier domicilié(e) 2 ter boulevard Gabriel Lauriol - 44300 - Nantes - France.
La marque BURGERNESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Victor Garnier - 2 ter boulevard Gabriel Lauriol - 44300 - Nantes - France
M. Victor Garnier - 2 ter boulevard Gabriel Lauriol - 44300 - Nantes - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 9 janvier 2013 - Concession de licence n°592470 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Inscription le 9 janvier 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°592464 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Inscription le 7 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797332 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07
Inscription le 7 octobre 2020 - Concession de licence n°797335 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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